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Marques déposées par NESTIER Françoise
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SOL PRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL PRO
NESTIER Françoise

Numéro de dépôt :
3248017
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/09/2013
SOL PRO de NESTIER Françoise

Présentation de la marque SOL PRO

Déposée le 29 septembre 2003 par NESTIER Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SOL PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est NESTIER Françoise domicilié(e) No 14 à la Gare,33430 LE NIZAN - 33430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame NESTIER Françoise domicilié(e) No 14 à la Gare,33430 LE NIZAN - 33430 - France.

La marque SOL PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL PRO est expirée depuis le 29 septembre 2013.

NESTIER Françoise a également déposé les autres marques suivantes : SÈVE D'OR


NESTIER Françoise - No 14 à la Gare,33430 LE NIZAN - 33430 - France


Madame NESTIER Françoise - No 14 à la Gare,33430 LE NIZAN - 33430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Terreaux-terre de bruyère-fumiers-tourbes (engrais). Amendements organiques-composts-terres végétales. Ecorce brute de pin.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.